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Amménager le régime de la communauté.

Vous pouvez tout d'abord conserver le principe de la communauté tel qu'évoqué ci dessus et y adjoindre certaines dispositions qui vous seront particulières. Ceci nécessitera l'établissement d'un contrat de mariage contenant avec précision ces clauses dérogatoires.

Le principe de la liberté des conventions matrimoniales permet d'envisager toutes sortes variantes. Parmi les plus usuelles, citons :

  • Les clauses ayant trait au décès de l'un des époux et permettant au conjoint survivant de conserver tout ou partie des biens communs. Ces clauses sont extrêmement variées et d'un maniement particulièrement délicat. Il n'est guère envisageable d'en faire une étude exhaustive ici (clause de préciput, d'attribution inégale de communauté, etc...).
  • Les clauses dites de mise en communauté permettant de donner à un bien ou une catégorie de biens appartenant en propre à l'un des époux le caractère de bien commun.

 

  • Les clauses d'exclusion de communauté, permettant à un bien ou à une catégorie de bien d'être exclu de la communauté. Cette clause peut, par exemple, être utilisée pour certains biens professionnels.
  • Les clauses d'administration conjointe, faisant obligation aux deux époux de donner leur accord sur toute décision intéressant la communauté, alors que le régime légale de communauté ne prévoit cette obligation que pour les actes les plus importantes (et non les simples actes d'administration)..

 

- Les constitutions de dot et déclarations d'apports, etc ...


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Differentes adaptations du régime de la communauté.
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