|  |
965939 Publié le 03/02/2005 à 21:10 
j'ai 3 puces;;; me suis sauvée quand j'étais enceinte de la tite dernière;;; c'était rester;;; ou crever;;;; il a en reconnue;;; une et demi;;; disons les 3 selon le "jugement"
mais;;; une seule porte son nom;;; même si;;;d'après les jugements,
"trois enfants sont issus de cette relation" (  qui a duré 10 ans;;;
ma question est;;;
que peut-il advenir de mes filles si je meurs
désolée pour les maj et les pts;;; suis platrées;;;; une seule main "valide";;;
pas vraiment la bonne 
| 1151591 Publié le 03/02/2005 à 21:18
Citation:
il a en reconnue;;; une et demi;;; disons les 3 selon le "jugement"
mais;;; une seule porte son nom;;; même si;;;d'après les jugements,
"trois enfants sont issus de cette relation"
C'est un peu trop confus pour pouvoir te répondre.
Tu parles d'un jugement. S'agit-il d'un jugement de divorce? La notion de relation figurant dans le jugement est ambiguë
S'il n'y a pas eu mariage combien d'enfants ont été reconnus et par qui? Toi, lui, toi et lui? | 965939 Publié le 03/02/2005 à 21:37
en fait il en a reconnu une;;;
mais il a "reconnu" que les 2 autres sont de lui;;;
la 2ème, il a assisté à l'accouchement;; sans lui donner son nom;;; pour que je "touche" parent isolé;;;pour que nous touchions
la dernière, je suis partie quand j'étais enceinte de 5 mois;;; il l'a vu quand elle avait 15 jours(née prémat);; à l'enterrement de ma mére;;;;
nous n'étions pas marié;;;;
il a reconnu que la première
même s'il; et la loi(les jugements) disent que
des relations existé entre x et y est née melle a, reconnue par ses père et mère ainsi que deux autres enfants non reconnus par leur pére
nous vivions en concubinage depuis 10 ans
c'est un peu long et tortueux à expliquer, soledonne;;;;
suis désolée de me faire si mal comprendre
| 965939 Publié le 03/02/2005 à 21:41
il ne "peut" rien faire vis à vis des 2 petites puces;;;;
mais;; s'il m'arrrive quelque chose,,, ma grande sera-elle obligée de vivre avec lui,,pt d'interrog
et mes 2 autres puces,,,,, |  PHIL - 391201    Publié le 03/02/2005 à 22:54
Question de droit bien précise Ange pour laquelle tu pourrais obtenir une réponse précise auprès du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal dont tu dépends.
Un simple coup de fil ou peut-être une correspçondance pourait t'éclairer sur ce point.
Maintenant, je souhaite longue vie à la maman et beaucoup de bonheur à la petite tribu.
 |  Cleyo - 1215675 Publié le 03/02/2005 à 23:05
Bon, je pense que vous devez consulter unn avocat.
Sachez que vous avez une procédure dite de recherche de paternité, ou pour résumer vous "forcez" le père à reconnaître l'enfant. Et après, vous pourrez lui demander des sous.
Le fait que vous ayez vécu en concubinage 10 ans, si les enfants sont nés pendant le concubinage, seront des indices à mon sens suffisants (s'ils sont prouvés bien sur) pour établir la paternité naturelle.
Vous pouvez exercer cette action au nom de vos enfants, durant leur minorité. Après, ils auront 2 ans pour l'engager.
Ne tardez pas, votre diligence sera un gage de bonne foi.
Et allez voir un avocat.
Cleyo | 965939 Publié le 03/02/2005 à 23:47
Citation:
Bon, je pense que vous devez consulter unn avocat.
c'est dèjà fait
Citation:
Sachez que vous avez une procédure dite de recherche de paternité, ou pour résumer vous "forcez" le père à reconnaître l'enfant. Et après, vous pourrez lui demander des sous
il en a reconnu une, et il paie pas;;
et puis, c'est pas une question de sous mais de SENTIMENTS.
je ne demande pas qu'il reconnaisse les 2 autres puces;;; une c'est dèjà trop;;;;
je veux la paix;;;
comme on l'avait avant de le retrouver
et le sujet de mon fil est
"si je"
disparaissais
mes puces,,,, que deviendraient-elle,,,
| 965939 Publié le 03/02/2005 à 23:51
merci phil;;;
toujours de bon conseil
je me dois de penser à l'avenir de mes puces
tant que je le peux
 merci à tous pour vos réponses
| 965939 Publié le 04/02/2005 à 00:07
phil42,
ma "grande fille" à 11 ans;;;
elle veut porter le m^me nom que moi et ses 2 petites soeurs;;;
j'ai fait des démarches pour elle , ma puce;;;
on n'avait pas de nouvelle du "pére" depuis 3ans;;; j'ai fait cette démarche pour elle, pour nous 4, et
rien n'a abouti;;; j'ai été débouté de ma demande;;;alors que;;; depuis 3 mois, plus de pension;;;;;une fois de plus;;;;
j'ai attendu pendant 3 ans avant qu'il paie cette pension avant(  je ne m'en suis pas occupée);;;;;;;;;;;;
mais là;;;)
il ne s'est jamais occupé de qui que ce soit;;;;
j'ai eu tord de le r"réveiller"
si j'avais su | xiane - 381776 Publié le 04/02/2005 à 00:24
et l'intérêt des enfants ? le juge considérera que c'est d'avoir un père, et une mère !!
en plus, tu n'as pas le droit de décider pour tes filles, elles pourraient te le reprocher un jour !!
le mieux est d'aller voir un avocat, et d'aller devant le jaf !!
là on parle sans connaître tous les détails et on risque de donner de mauvaises réponses !
de toute façon, bonne chance à toi ! | 965939 Publié le 04/02/2005 à 00:38
Citation:
Il ne faut jamais attendre un jour de plus que l'échéance ... Le lendemain de retard, tu dois faire qq chose pour régulariser ...
j'ai un avocat;;; il m'a dit de contacter un huissier pour la pension;;; l'huissier m'a dit "il nous faut le nom de som employeur, faites votre enquête et rappelez nous";;;;
oui;;; vais faire 800 km,;;; et arriver en demandant simplement "tu travailles ou,,"
j'ai rappelé l'avocat;;; et bien le dernier recours, portez plainte;;
la gendarmerie;;; on peut rien faire;;;; on va juste transmettre votre "procédure de renseignement judiciaire( c'était le 15/11/2004) au procureur;;;;
génial!!!!! et depuis;;;;;;;;
niet;;; j'ai envoyé au proc une lettre il i a 15 jours;;;;
rien rien rien;;;;
mais si demain, je mourrais( je n'en suis pas encore là);;;;;;
mes puces,,,,,,elles deviendraient quoi | 965939 Publié le 04/02/2005 à 00:43
Citation:
en plus, tu n'as pas le droit de décider pour tes filles, elles pourraient te le reprocher un jour !!
je n'ai pas décidé pour ma grande puce!!!!!  c'est elle qui le veut plus que tout;;;moi;;;;j'aurais préféré rien demander;;;; et je lui ai fait comprendre à ma "pov" puce;;;;;  | xiane - 381776 Publié le 04/02/2005 à 07:06
Citation:
j'ai un avocat;;; il m'a dit de contacter un huissier pour la pension;;; l'huissier m'a dit "il nous faut le nom de som employeur, faites votre enquête et rappelez nous";;;;
bon d'abord, l'huissier compétent territorialement est celui du domicile du père de tes filles ! pas un qui serait à côté de chez toi !
ensuite, tu as un titre exécutoire je suppose ! un jugement condamnant le père à payer une pension alimentaire et je suppose aussi que ce jugement tu le lui as fait signifier il y a longtemps et que ce jugement est donc devenu définitif (c'est à dire que le père ne peut plus faire appel) ?
est-ce que le père a payé certaines des pensions qu'il devait ? au moyen d'un virement ou d'un chèque ? non ?
tu dois donc connaître le dernier organisme bancaire où il avait au moins un compte !
dans ce cas là donne les infos à ton avocat ou rappelle lui qu'il/elle les a ! et demande lui de faire bloquer le ou les comptes bancaires du père !
fais déjà ça !
sinon si tu passes par là, cleyo !? d'autres idées ?? | 1290348 Publié le 04/02/2005 à 08:47
Citation:
l'huissier m'a dit "il nous faut le nom de som employeur, faites votre enquête et rappelez nous";;;;
J'y crois pas ! Mais c'est à lui de la faire, l'enquête ! Ca doit quand même faire partie de son boulot, non ?
Courage, Ange ! | 965939 Publié le 04/02/2005 à 12:55
bonjour à tous
un grand merci pour vos réponses
Citation:
ensuite, tu as un titre exécutoire je suppose ! un jugement condamnant le père à payer une pension alimentaire et je suppose aussi que ce jugement tu le lui as fait signifier il y a longtemps et que ce jugement est donc devenu définitif (c'est à dire que le père ne peut plus faire appel) ?
oui, en effet, depuis avril 2000. mais juste après il a déménagé;;;impossible de le trouver;;; jusqu'en octobre 2003, ou là, j'ai pu le "localiser" en france;;;(son neveu m'a dit le nom de la ville ou il habitait, sans me donner l'adresse, j'ai tel à mon avocat en lui disant "il habite à thones haute-savoie";;; mon avocat: "il nous faut l'adresse";;; le neveu "je ne l'a connais pas";;; finalement un huissier à été frappé à la porte du neveu;;; 1 semaine après, surprise!!! je recevais un mandat cash et surtout l'adresse de mon ex-conjoint;;;
je précise que quand je me suis "sauvée" avec mes puces, nous habitions au portugal;;;
Citation:
est-ce que le père a payé certaines des pensions qu'il devait ? au moyen d'un virement ou d'un chèque ? non ?
tout a été réglé par mandat-casch
j'ai gardé les enveloppes et les photocopies des mandats;;;;;
Citation:
bon d'abord, l'huissier compétent territorialement est celui du domicile du père de tes filles ! pas un qui serait à côté de chez toi !
mon avocat m'a donné le tel d'un huissier de mon département;;; lorsque j'ai appelé celui-ci, il m'a dit de contacter un huissier du département ou habitais mon ex;;; il m'a même donné le num de tel en me disant" celui-ci est compétent pour répondre à votre demande";;;; et bien, là;;; l'huissier m'a répondu "je ne peux rien faire, il me faut le nom de son employeur, faites votre enquête";;;
génial!!! lui est sur place;;;; moi je suis à l'autre bout de la france;;;; et je devrais "enquêter"
ma peur, c'est que si il m'arrive quelque chose, ma grande va peut-être  devoir retourner chez son pére, je n'en sais rien;;;; et mes 2 autres puces, placées ou;;;;
| xiane - 381776 Publié le 04/02/2005 à 13:19
l'huissier fera ce que tu lui demandes de faire, mais c'est à toi de le lui préciser
par contre, il facturera en fonction du boulot effectué, donc plus tu lui mâches le travail, moins ça te reviendra cher ! peut être pour cela qu'il t'incite à faire ton enquête toi-même !!
les mandats-cash, ça ne donne pas les coordonnées bancaires de l'émetteur je pense, non ? je me trompe ? donc en l'état actuel, ça ne sert pas à grand chose, mais garde quand même les copies !
tes puces : va devant le jaf, et confie lui ton souci et tes inquiétudes, dis lui de nommer un tuteur légal pour le cas où il t'arriverait un problème grave, mais c'est à toi d'indiquer le nom de ce tuteur pour que ça ne soit pas n'importe qui qui soit nommé !! | 1290348 Publié le 04/02/2005 à 13:29
Pour nommer un tuteur légal autre que le père, il ne faut pas d'abord que celui-ci soit déchu de ses droits parentaux? | xiane - 381776 Publié le 04/02/2005 à 13:31
pour l'aînée peut être (et encore, c'est à vérifier) mais pour les deux autres enfants, non reconnues !! il a quoi comme droits ??
| 1290348 Publié le 04/02/2005 à 13:41
Aucune idée. Mais même s'il n'a pas reconnu les deux autres enfants, il n'a pas nié qu'il était le père puisqu'il est indiqué que "trois enfants sont issus de cette relation".
Est-ce qu'on ne risque pas de l'obliger à prendre en charge les 3 enfants?
| xiane - 381776 Publié le 04/02/2005 à 13:49
bien pour cela qu'il faut qu'ange choisisse une personne de confiance et aille devant le jaf exposer ses craintes et ses problèmes !!
| Rubis - 1012529 Publié le 04/02/2005 à 15:15
Xiane enleve moi un doute , tu dis que pour l'huissier elle payera moins cher si elle fait un peu de recherche.
Moi pour le remboursement des arrièrés de pension, l'huissier a fait les recherches mais c'est à mon ex qu'il a envoyé la facture | 965939 Publié le 04/02/2005 à 20:55
merci pour tous vos bons renseignements
je vais dès lundi essayer de joindre de nouveau un huissier dans le département de mon ex;;;
et téléphoner au service du jaf pour savoir ce que je peux faire pour l'avenir de mes puces au cas ou;;;;;
vraiment merci à tous | 1290740 Publié le 04/02/2005 à 21:30
 Ange... de ne pouvoir t'aider davantage... je pense fort à toi et aux puces
 | 1290348 Publié le 04/02/2005 à 21:32
Bonne chance Ange | Candy - 981564 Publié le 04/02/2005 à 21:34
Bonne chance et bon courage à toi Ange | PHIL - 391201 Publié le 04/02/2005 à 23:46
Une grosse bise à vous quatre.
| xiane - 381776 Publié le 05/02/2005 à 00:46
Citation:
Xiane enleve moi un doute , tu dis que pour l'huissier elle payera moins cher si elle fait un peu de recherche.
Moi pour le remboursement des arrièrés de pension, l'huissier a fait les recherches mais c'est à mon ex qu'il a envoyé la facture
si l'ex d'ange se révélait non solvable (ça existe l'insolvabilité organisée) qui paierait à ton avis ? l'huissier ne ferait pas cadeau de sa note !!
de plus j'ai déjà eu à faire exécuter un jugement et même si l'huissier a fait payer une partie de ses frais par l'adversaire, j'en ai également payé une partie
par contre j'avais pas mal mâché le boulot de l'huissier ! parce que je savais que plus je lui apportais d'éléments, moins il aurait à passer de temps et à me faire payer ce temps passé | 1202854 Publié le 05/02/2005 à 23:30
Ange, je pense avoir lu que tu avais déjà un avocat, comment cela se fait-il alors qu'il ne puisse répondre à certaines de tes questions ?
Sinon, la CAF a un service qui peut te renseigner sur les pensions.
Bon courage  | 965939 Publié le 06/02/2005 à 13:50
 marine,
je bénéficie de l'aide juridictionnelle;;;
j'ai donc un avocat, mais que ce "dossier" n'interesse pas (désolée, je sais qu'il y a des avocats, qui, aide juridic ou pas, font tous pour leur "clients")
a chaque fois (une fois tous les 2 mois en ce moment!!) que je la contacte, sa secrétaire m'envoie "valser";;; elle ne me laisse pas parler;;;"laissez-moi parler" me dit-elle, alors que je n'ai pas encore vraiment dit pourquoi j'appeler::::
impossible de parler directement avec "mon avocat"
et pour un rdv;;;  faut pas y penser;;;;
la caf me verse depuis un mois l'ASF...
mais pareil que l'huissier, on me demande les "ressources" de mon ex..employeurs etc;;;
je n'en sais rien;;;;;;
merci Xiane pour ce que tu as dit
si l'ex d'ange se révélait non solvable (ça existe l'insolvabilité organisée) qui paierait à ton avis ? l'huissier ne ferait pas cadeau de sa note !!
on m'a dit que toutes les "démarches" que j'entreprendrais, seront à la charge de mon ex-conjoint... et c'est vrai qu'en réfléchissant un peu plus,gràca à toi, si il ne peux pas payer;;;;ça va être pour ma pomme
| Cleyo - 1215675 Publié le 06/02/2005 à 21:22
Bonsoir,
Ne faites aucune confiance à la CAF ou aux assistantes sociales, ou à une administration x ou y  : concernant leur travail, je ne connais pas leur compétence personnelle, mais pour ce qui concerne le domaine juridique, les infos qu'elles donnent sont complètement nulles, inexactes  . Il faut bien savoir qu'elles n'ont AUCUNE compétence en droit, et ne reçoivent aucune formation. Et pourtant, parce que parfois elles frôlent un domaine qui leur semble éventuellement, et selon elles, être "du droit", et bien fortes de leur statut et de leur position par rapport à l'administré paumé, elles se permettent de donner des conseils.
J'ai hélas ! souvent dû "rattraper" des dossiers à cause de C.  qu'avaient dit les services administratifs ou perdre tout simplement du temps pour convaincre la personne qu'il valait mieux me croire, moi... plutôt que x, 3è bureau gauche, zéro formation juridique.
Alors pité, non.
Sur l'avocat, ben y'a des c. partout, c'est un quota je crois.....
Votre problème me semble "insoluble", sauf à faire un testament déposé chez un notaire indiquant le nom d'une personne ou d'une association agréée pour qu'elle soit désignée tutrice des enfants ; vous ne pourrez déchoir le père de son droit sur l'enfant / les enfants qu'il a reconnu / qu'ont a "reconnu pour lui dans le jugement", mais collez-lui une poursuite pénale pour abandon de famille : il héritera d'un casier judiciaire, ce qui fait désordre ensuite si on veut réclamer le droit de s'occuper de ses enfants quand la mère a disparu...... Changez d'avocat, au fait.
Et mettez des sous de côté, souscrivez une assurance pour le cas où vous disparaîtriez durant la minorité des enfants. Ils n'auront plus leur mère, mais au moins un petit magot pour les études...
Cleyo | Gladys - 835521 Publié le 06/02/2005 à 21:26
Citation:
Ne faites aucune confiance à la CAF ou aux assistantes sociales, ou à une administration x ou y : Citation:
concernant leur travail, je ne connais pas leur compétence personnelle,
Citation:
Il faut bien savoir qu'elles n'ont AUCUNE compétence en droit, et ne reçoivent aucune formation.
Vous saviez que chaque assistante sociale peut avoir une spécialité? |
Page 1 | 2 | 3 | 4 
Accueil | Conditions générales | Publicité | FAQ | Contact
| | |
