1389520 Publié le 07/04/2005 à 11:12 
Je vous explique en GROS.
Le pére de mon bébé m'a mise à la porte de la maison 7 mois de grossesse.
Pour reprendre une femmes qui avait 5gosses.
J'ai attaquer le pére au tribunal j'ai demander de faire la test adn.
Qui a confirmer qu'il était bien de pére.Il a été condaner a me payer une pension alimentaire.
Notre fils portait mon nom.J'ai un nom trés trés dure à porter(c'est une insulte).
A l'école mon fils a eu des problémes.
Donc je voulais changer son nom.
Mon compagnon de l'époque m'a proposer que mon fils porte son nom.Comme nous voulions un enfant en commun les enfants auraient le méme nom tout les deux.Nous avons étés a la commune.Ce qui a était fais en 10'.
Je suis repaser chez mon avocat pour qu'il mette le pére au courant.Pour ne pas étre dans mes torts et devoir rembourser quand il sera au courant.Mon avocat n'a pas voulu de mettre au courant.Il ne juger pas nécessaire.Il m'a dit tant qu'il paye de le laisser payer.
Et bien voilà,3ans aprés le géniteur l'a apprit.Et demande le rembourssement des pensions alimentaires plus tout les frais d'avocat...
Je suis seul avec mes deux enfant.Je ne touche rien de mon ex compagnon pour mon premier petit garçon.Et je n'ai pas l'intertion de lui réclamer quoi que soit.Mon fils a un pére.Mon ex compagnon n'a fait que rendre la vie plus facile a mon fils.Et rien que ça c'est de plus beau cadeau.
Pour moi que mon fils porte le nom de mon ex compagnon ou de son pére je m'en fiche.Mais je ne veux pas qu'il porte mon nom.
Je fais tout pour rendre mon fils heureux et je ne veus que son bonheur.
Son papa reste son papa.Rien ni personne ne changera ça.Pas méme la justice.
Maintenant,je me demande si il y a une chance que je gangne au tribunal.Si je refuse de remboursser?
Par la lois normalement oui.Mais mon cas n'est pas repris dans la lois(nom stupide)
Quand pensez-vous?  |
 xiane - 381776    Publié le 07/04/2005 à 11:50
en belgique, il doit être possible de changer de nom : déjà renseignez-vous pour ça
pour le reste, faites confiance à votre avocat, il/elle connait parfaitement tous les tenants et aboutissants de votre dossier (donc mieux que nous simples forumeux) et lui/elle peut vous conseiller en toute connaissance de cause
bonne chance à vous |
1350625 Publié le 07/04/2005 à 12:42
A mon avis son fils est son fils, quel que soit son nom.. Un test ADN vaut reconnaissance?
Qu'en pense ton avocat?
Tu peux aller poser ta question sur magicmaman, dans "votre vie" et "famille monoparentales" y'a plein de mamans seuls qui s'y connaissent 
bon courage 
nath |
1350625 Publié le 07/04/2005 à 12:43
ahah je sais mettre des liens maintenant!
http://forum.magicmaman.com/votrevie/Famillesrecomposeesetmonoparentales/liste_sujet.htm |
xiane - 381776 Publié le 07/04/2005 à 12:51
attention nalema, besie habite en belgique, c'est donc le droit belge qui s'applique (même si à la base c'est le code napoléonien également en belgique il peut y avoir malgré tout des petites différences !) |
1350625 Publié le 07/04/2005 à 13:50
ah ok désolée  
ceci dit ça ne change rien à ce que j'ai dis
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Cleyo - 1215675 Publié le 11/04/2005 à 22:22
J'ignore totalement le droit belge.
Peut-être une piste pour votre conseil : voici ce que la Cour d'Appel de Versailles, dans un arrêt du 29 mai 1985, a jugé : "à partir du moment où une reconnaissance a été librement souscrite, son annulation ne saurait priver de cause les aliments versés antérieurement et la répétition doit donc être refusée". La répétition = le remboursement.
Confirmé par la Cour de Cassation 1ère civile 21 juillet 1987.
Dans votre cas, les enfants ont été librement reconnus. Le fait de leur avoir donné un statut légitime ne change rien à cette volonté libre. Pour votre conseil, les références de ces jurisprudences : dalloz 1987 sommaire 318 observations Huet-Weiller. Sur le pourvoi : Bulletin Cassation I n°246 p 179.
Autre piste, que votre conseil a dû explorer : les aliments, en France, se prescrivent par 2 ans. La pension alimentaire est une dette d'aliments. Vous ne pouriez donc être condamnée à rembourser que deux années. Ce qui est déjà pas mal, j'en conviens.... Maintenant, ce sont des pistes en droit français....
Cleyo |
comète - 687672 Publié le 13/04/2005 à 18:00
 Je ne sais si j'ai bien compris 
L'enfant aurait deux pères : un reconnu par l'ADN et qui verse une pension, et l'autre qui lui aurait offert son nom ?  |
1389520 Publié le 14/04/2005 à 10:05
Oui c'est ça!
Je ne voulais lui donner un nom qui vient de je sais pas où(inconnu).
Vous comprenez? |
1389520 Publié le 27/04/2005 à 07:51
Voilà,j'ai décider de tout remboursser mon ex des pensions alimentaire.Ainsi je tire un trait un cette partie de ma vie.
J'ai le droit de lui réclamer quelque chose en tant que pére naturel.J'ai je refuse.
Je fais ça pour mon petit garçon,pour calmer les choses. |
530896 Publié le 27/04/2005 à 18:08
C'es un casse tête ton affaire . |
1350625 Publié le 28/04/2005 à 14:56
Encore un sale type qui s'en tire bien sur le dos de sa famille 
Au moins tu as ta conscience tranquille, maintenant c'est lui qui te doit quelquechose 
Bon courage  |
1389520 Publié le 02/05/2005 à 09:05
Et oui il y a des saletés sur terre.Mais c'est le seul moyen pour moi avoir la paix.Mais,je veux qu'il signe un désavoeux de patérnité.Pour qu'il ne puis plus rien faire,même avec le test adn.Si le petit plus tard demande aprés son pére je lui donnerai l'adresse et tout les renseignement.Mais je veux que ça vienne du petit.
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^-^zaz - 227027 Publié le 02/05/2005 à 17:58
Curieux le droit tt de même… enfin… honte à ce père qui ose réclamer le remboursement d’une pension pour une histoire de nom…  et une foule de bonnes choses pour vous et votre fils… bonne chance pour l’avenir |
1262979 Publié le 02/05/2005 à 19:43
besie
non ne lui rembourse pas les pensions alimentaire, mais tu a la possibilite de demander a ce que sur le nom de famille devant un tribunal de faire changer le nom sans que tu n'est a payer, il suffit que tu amene la preuve que ton fil est insulté et la tu gagnera et le nom pourra etre changé
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^-^zaz - 227027 Publié le 02/05/2005 à 21:58
Citation:
mais tu a la possibilite de demander a ce que sur le nom de famille devant un tribunal de faire changer le nom sans que tu n'est a payer
Arf…  Le changement de nom à déjà eu lieu !!!!
En Belgique, Le changement de nom donne lieu à la perception d'un droit d'enregistrement de 49,00 €. Ce droit est porté à 740 € si l'on désire ajouter une particule ou un nom au sien ou remplacer une lettre majuscule par une minuscule. Dans des cas exceptionnels, ce dernier montant peut être réduit jusqu’à 490 € maximum.
Le changement de nom a pour seul effet de modifier l'identité de la personne, et n'a aucun effet sur la filiation et les conséquences qu'elle implique. La filiation est le lien de parenté qui unit un enfant à son père (filiation paternelle) ou à sa mère (filiation maternelle). Le changement de nom n'a aucun effet sur l'autorité parentale concernant les enfants mineurs, sur le droit aux relations personnelles, ou encore sur les droits de succession.
Dans le Droit Belge tt comme le Droit français d’ailleurs, le changement de nom n'est autorisé qu’à condition que la demande soit basée sur des motifs sérieux. Par ailleurs, le nouveau nom demandé ne doit pas prêter à confusion; il ne peut nuire ni au demandeur ni à d'autres personnes. J’imagine donc que lors de votre demande auprès du Service Public Fédéral de la Justice a été étudié le fait de savoir si le changement de nom était susceptible de porter préjudice à quelqu’un ou de lui causer dommage. De plus L'arrêté royal autorisant le changement de nom à dû faire l'objet d'une publication au Moniteur belge. Pendant un délai de 60 jours à dater de cette publication, toute personne intéressée, et à fortiori le père de l’enfant, pouvait s'opposer au changement de nom. Ce qui visiblement n’a pas été le cas.
Aussi Besie, si toutefois vous changez avis et décidez de vous battre afin de maintenir les droits de votre enfant, et que bien sûr tout comme en France, en Belgique nul n’est censé ignoré la Loi, il y a fort à penser que l'affaire sera juger en votre faveur et la pension maintenue. 
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comète - 687672 Publié le 02/05/2005 à 23:17
Citation:
Le changement de nom a pour seul effet de modifier l'identité de la personne, et n'a aucun effet sur la filiation et les conséquences qu'elle implique
Merci Zaz pour ce renseignement pour la Belgique.
Citation:
Dans le Droit Belge tt comme le Droit français d’ailleurs, le changement de nom n'est autorisé qu’à condition que la demande soit basée sur des motifs sérieux
Pour la France, oui. Mais dans le cas de Bésie, le changement de nom doit la toucher elle et son fils. Il ne doit pas être (en principe) emprunté à une tierce personne. (le *deuxième père*)
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^-^zaz - 227027 Publié le 03/05/2005 à 01:15
Visiblement le changement de nom n'a été fait que pour l'enfant.
Citation:
Donc je voulais changer son nom.
Mon compagnon de l'époque m'a proposer que mon fils porte son nom.Comme nous voulions un enfant en commun les enfants auraient le méme nom tout les deux. Nous avons étés a la commune.Ce qui a était fais en 10'.
D’ailleurs après relecture vu la rapidité de la procédure je me demande ci ce n’est pas +tôt une reconnaissance qui a été faite.
Dans ce cas là en effet, le père naturel pourrait se sentir blesser… mais cela n’excuse pas selon moi qu’il veuille un remboursement de pension dans la mesure ou il reste le géniteur de cet enfant.
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1389520 Publié le 04/05/2005 à 10:26
merci pour toutes vos réponses.
Pour l'intant je suis totalement perdue.
J'ai changer d'avocat qui pour l'instant étudie le dossier.
Je suis sur d'une chose c'est que j'en ai vraiment marre.Je envie de prendre la clics et mes clacs et partir loin,trés loins. |
1262979 Publié le 05/05/2005 à 13:33
merci pour toutes vos réponses.
Pour l'intant je suis totalement perdue.
J'ai changer d'avocat qui pour l'instant étudie le dossier.
Je suis sur d'une chose c'est que j'en ai vraiment marre.Je envie de prendre la clics et mes clacs et partir loin,trés loins.
sa n'arengera pas ta situation, par contre fait attention a chaque mot que ton avocat te diras, si tu ne comprend pas demande des explications, et devant les juges ne craque pas car ils le voient, pour la pension, demande aret sur salaire ou sur son compte banquaire et que cela soit signifier sur la grosse du jugement et au cas ou il paie pas, tu a le recours de demander au caisse d'allocation familial de payer a sa place et eux vont ce charger de se faire rembourser par lui en faisant oposition sur ses bien et autre
tu peu aussi demander qui ne puisse pas voir ta fille |
^-^zaz - 227027 Publié le 06/05/2005 à 12:10
Citation:
tu peu aussi demander qui ne puisse pas voir ta fille
Arf… son fils !!!
Ceci dit… un enfant n’a pas à souffrir des conflits entre adultes, notre job de parent est de le préserver malgré nos rancœurs. Se rabaisser au point de salir la personne avec laquelle on a conçu un enfant c’est oublier qu’un jour on l’a aimer et risquer susciter chez cet enfant une foule de questions, l’incitant parfois à culpabiliser d’être là.
T’inquiètes Besie… ta réaction est tout à fait justifiée… tu es en plein dedans et l’issue te paraît inextricable mais il ne faut pas baisser les bras. Tout au contraire il faut te battre et surtout y croire.
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1262979 Publié le 06/05/2005 à 19:47
fait quand même attention avec ces juges qui on tendance a faire leqs choses autrement, mais pour le moment ne craque pas et pense a ton enfant et fait tout pour qu'elle ne le voie pas, sort, va faire les magasins ou au cinéma sa te delassera et au moins tu ne pensera pas a tout ça |
 PHIL - 391201 Publié le 17/05/2005 à 22:15
Un peu confus, un peu complexe mais de tout cela se dégage un courage et une détermination à rendre un enfant heureux.
Là, Bésie, je dis  .
A toi et à ton môme, beaucoup, beaucoup de bonheur.
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1389520 Publié le 19/05/2005 à 21:20
Merci je suis trés émue de lire ses gentils messages.Sa me réchauffe le coeur.
Parceque j'ai lu beaucoups de critiques malgré tout!
Merci et bisou à tous
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^-^zaz - 227027 Publié le 19/05/2005 à 23:55
Comment peut on critiquer une démarche qui est faite dans l’intérêt d’un enfant ?
J’avoue que j’ai du mal à comprendre.
Au risque de me répéter, les parents doivent œuvrer pour que le fruit de leur amour, m^m éphémère, n’ai pas à souffrir de leur querelle.
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Hagalaz - 1036749 Publié le 20/05/2005 à 19:02
Bonjour, je n'ai pas lu tous les messages mais nonobstant tous cela, à partir du moment où ton fils est bien celui de ce monsieur pas très courtois, c-à-d que la preuve est établie ce qui est visiblement le cas, si votre séparation porte préjudice à ton enfant et est de sa "faute" il st redevable d'une contribution alimentaire (rien à voir avec pension alimentaire) pour ton fils, si la séparation vous a fait perdre un niveau de vie qui était supérieur ton fils y a droit, il y a qq autres conditions que ton avocat t'expliquera si besoin est, tu peux aussi t'adresser à l'ordre des avocats pour être certaine qu'il s'occupe correctement de toi car légalement il était tenu de le prévenir lors du changement que tu mentionnes au début, voilà bonne chance pour l'avenir Hagalaz |
Hagalaz - 1036749 Publié le 20/05/2005 à 19:09
oui je précise que ceci est valable en belgique, |
1389520 Publié le 27/05/2005 à 10:50
Mon avocate m'a téléphoner.Le tribunal c'est pour le 22juin.Elle va essayer de faire diminuer le rembourssement.En plaindant que lui à déduit les pensions alimentaires au contributions depuis 2002.
Tout ce que je sais.C'est que je voudrais que tout ça soit terminer.
Je n'en peux plus.A croire que je l'ai violer ce cons d'homme.Je l'ai fais toutes seul mon fils.D'aprés ceque je sache il faut être deux.... |
